Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCE'S
INTERBREW FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1309851
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2005

Présentation de la marque PRINCE'S

Déposée le 20 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERBREW FRANCE domicilié(e) 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2048957) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2048957) - France.

La marque PRINCE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRINCE'S est expirée depuis le 20 mai 2005.

INTERBREW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARDENNE PILS , VEGA , VEZELISE PREMIERE , VEGA 2000 , (Marque figurative) , JAMAIS ELLE N'A ETE AUSSI BIERE , HELIOS PREMIERE , GUEUZE DE LA BECASSE , MAISON DE LA BECASSE , KRIEK DE LA BECASSE


INTERBREW FRANCE S.A. - 14, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (dossier no 2048957) - France


NOVAMARK - (dossier no 2048957) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 1995 n°2048957 - Publication au BOPI 1995-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription le 26 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424962 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 11 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60098 - Publication au BOPI 1992-02-11

Bière, ale et porter, jus de fruits, toutes boissons à base de jus de fruits gazéifiés ou non, eaux minérales et gazeuses et toutes boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons et en général toutes boissons alcoolisées ou non. Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.